Une expertise juridique complète, au service de vos droits et de vos projets.

Une expertise juridique complète, au service de vos droits et de vos projets.

Le cabinet Charles MOREL intervient avec expertise et engagement dans des domaines variés, offrant un accompagnement personnalisé aux entreprises, particuliers et associations, tant en conseil qu’en contentieux.

Droit pénal

Le cabinet Charles MOREL intervient dans tous les domaines du droit pénal, qu’il s’agisse du droit pénal général (violences de toute nature et de toute gravité, infractions contre les biens ou les personnes, délits routiers), du droit pénal des affaires (abus de biens sociaux, fraude, blanchiment, corruption), du droit pénal du travail (infractions en matière de sécurité et d’hygiène, travail dissimulé, harcèlement moral ou sexuel) ou du droit pénal de l’environnement (pollution, non-respect des réglementations environnementales).
Le cabinet assure la défense des personnes physiques et morales à toutes les étapes de la procédure pénale. Familier des cours d’assises, des tribunaux correctionnels et de la chambre de l’instruction, il ne lâche rien, assoiffé de justice et soucieux d’une parole juste et forte qui permette d’obtenir le résultat recherché et défini préalablement.

Droit du travail

Le cabinet Charles MOREL est un acteur engagé en droit du travail, tant auprès des salariés que des employeurs. Il défend les salariés dans les situations de licenciement abusif, de harcèlement moral ou sexuel, ou de discrimination, et veille à la préservation de leurs droits devant les juridictions prud’homales.
Le cabinet conseille également les entreprises à taille humaine dans la gestion quotidienne de leurs relations de travail : rédaction de contrats, mise en place de procédures disciplinaires, enquête interne en cas l’alerte harcèlement, négociations avec les partenaires sociaux et résolution des litiges individuels ou collectifs.

Droit de la presse

Spécialisé en droit de la presse, le cabinet Charles MOREL accompagne journalistes, auteurs, éditeurs, et organes de presse dans la défense de leur liberté d’expression et la gestion des litiges liés à la publication d’informations. Il intervient dans des affaires de diffamation, d’injure, d’atteinte à la vie privée ou au droit à l’image, en apportant son expertise tant en matière de conseil préventif que de contentieux devant les juridictions civiles et pénales.
Le cabinet se tient également aux côtés des entreprises et des professionnels des médias pour assurer la conformité juridique de leurs contenus et protéger leur responsabilité éditoriale.

Propriété intellectuelle

Dans le champ de la propriété intellectuelle, le cabinet Charles MOREL est le conseil régulier d’auteurs (écrivains, scénaristes, dramaturges, poètes, dessinateurs, compositeurs, paroliers, arrangeurs, chorégraphes, photographes, peintres, sculpteurs…) , d’artistes (comédiens, musiciens, DJ, chanteurs, danseurs, humoristes) et d’entreprises intervenant dans la production audiovisuelle, l’industrie musicale, l’édition, la photographie, le marché de l’art, les technologies de l’information.
Il les assiste dans la mise en place et l’application de leur politique contractuelle (contrats de cession de droits, contrats de co-production, contrats de licence ou de distribution, licences de marque ou de brevet) et dans le règlement, amiable ou judiciaire, de leurs litiges.

Enquêtes internes

Le cabinet Charles MOREL accompagne les entreprises dans la conduite d’enquêtes internes visant à identifier, analyser et traiter des comportements répréhensibles ou non conformes, tels que le harcèlement, la discrimination, les fraudes ou les conflits d’intérêts. Le cabinet agit en toute confidentialité et avec impartialité pour garantir la sécurité juridique du processus, tout en respectant les droits des parties concernées.
Il intervient à toutes les étapes : définition du cadre de l’enquête, recueil des témoignages et des preuves, analyse juridique des faits, et recommandations stratégiques pour une résolution adaptée, incluant la gestion des risques judiciaires et médiatiques.

  • DROIT DU TRAVAIL
  • DROIT PENAL GENERAL
  • DROIT PENAL DES AFFAIRES, DU TRAVAIL ET DE L’ENVIRONNEMENT
  • DROIT DE LA PRESSE ET DES MEDIAS
  • PROPRIETE INTELLECTUELLE
  • CONTENTIEUX CIVIL ET COMMERCIAL
  • ENQUETES INTERNES
  • GESTION DE CRISE

Gestion de crise

Le cabinet accompagne entreprises, institutions et particuliers confrontés à des situations critiques, qu’elles soient juridiques, médiatiques ou stratégiques. Notre approche repose sur une analyse rapide et précise des enjeux, la mise en œuvre de solutions sur mesure et la coordination avec des experts pluridisciplinaires. Qu’il s’agisse de répondre à une urgence pénale, de gérer un contentieux sensible ou de préserver la réputation d’un client face à une crise médiatique, nous offrons une expertise rigoureuse et proactive. Notre priorité : sécuriser vos intérêts et restaurer la stabilité nécessaire à la poursuite de vos activités.

Interventions récentes :

  • Défense et assistance d’employés et de cadres de grandes banques internationales, d’une chaîne de télévision, d’une multinationale dans les énergies fossiles, d’une SS2I, d’une enseigne du luxe, de fonctionnaires de l’éducation nationale et en milieu hospitalier, victimes de harcèlement moral ou de discrimination, tant devant les juridictions prud’homales que pénales ;

  • Défense d’entreprises mises en causes dans des infractions financières diverses mises en cause par la DDPP/DGCCRF ; poursuites pénales pour des manquements auprès de l’URSSAF… ;

  • Enquête interne pour une ONG dans une zone de guerre ;
  • Défense d’un militant historique de la légalisation du cannabis pour usage et détention de stupéfiants (dispense de peine) ;

  • Défense d’une assistante maternelle accusée de violences volontaires sur un enfant de 15 mois dont elle avait la garde habituelle (relaxe) ;

  • Défense d’une partie civile et condamnation de l’auteur des faits de violences conjugales et harcèlement ;
  • Défense d’une prévenue dans un procès en diffamation contre Christophe Girard, ancien Adjoint à la mairie de Paris (relaxe) ;

  • Assistance de personnes mise en cause dans une procédure d’instruction pour viols ;
  • Assistance, conseil et conduite de la procédure d’une personne victime de viols incestueux durant son enfance ;
  • Assistance de personnes mises en cause dans une procédure d’instruction pour viols et protestant de leur innocence ;
  • Défense de victimes de violences volontaires devant les juridictions pénales aux fins d’obtention d’expertise visant à chiffrer puis permettre l’indemnisation du préjudice subi ;
  • Défense devant les juridictions d’auteurs du spectacle vivant ou d’œuvres cinématographique ;
  • Gestion complète des litiges précontentieux et contentieux civils, commerciaux et pénaux de PME françaises et étrangères
  • Retrait de contenus diffamatoires et injurieux sur les réseaux sociaux ;
  • Récupération des comptes Instagram et Tik Tok d’un créateur de contenu suivi par plusieurs millions d’abonnés qui avait été victime de manœuvres frauduleuses.