Une expertise juridique complète, au service de vos droits et de vos projets.
Une expertise juridique complète, au service de vos droits et de vos projets.
Le cabinet Charles MOREL intervient avec expertise et engagement dans des domaines variés, offrant un accompagnement personnalisé aux entreprises, particuliers et associations, tant en conseil qu’en contentieux.
Droit pénal
Le cabinet Charles MOREL intervient dans tous les domaines du droit pénal, qu’il s’agisse du droit pénal général (violences de toute nature et de toute gravité, infractions contre les biens ou les personnes, délits routiers), du droit pénal des affaires (abus de biens sociaux, fraude, blanchiment, corruption), du droit pénal du travail (infractions en matière de sécurité et d’hygiène, travail dissimulé, harcèlement moral ou sexuel) ou du droit pénal de l’environnement (pollution, non-respect des réglementations environnementales).
Le cabinet assure la défense des personnes physiques et morales à toutes les étapes de la procédure pénale. Familier des cours d’assises, des tribunaux correctionnels et de la chambre de l’instruction, il ne lâche rien, assoiffé de justice et soucieux d’une parole juste et forte qui permette d’obtenir le résultat recherché et défini préalablement.
Droit du travail
Le cabinet Charles MOREL est un acteur engagé en droit du travail, tant auprès des salariés que des employeurs. Il défend les salariés dans les situations de licenciement abusif, de harcèlement moral ou sexuel, ou de discrimination, et veille à la préservation de leurs droits devant les juridictions prud’homales.
Le cabinet conseille également les entreprises à taille humaine dans la gestion quotidienne de leurs relations de travail : rédaction de contrats, mise en place de procédures disciplinaires, enquête interne en cas l’alerte harcèlement, négociations avec les partenaires sociaux et résolution des litiges individuels ou collectifs.
Droit de la presse
Spécialisé en droit de la presse, le cabinet Charles MOREL accompagne journalistes, auteurs, éditeurs, et organes de presse dans la défense de leur liberté d’expression et la gestion des litiges liés à la publication d’informations. Il intervient dans des affaires de diffamation, d’injure, d’atteinte à la vie privée ou au droit à l’image, en apportant son expertise tant en matière de conseil préventif que de contentieux devant les juridictions civiles et pénales.
Le cabinet se tient également aux côtés des entreprises et des professionnels des médias pour assurer la conformité juridique de leurs contenus et protéger leur responsabilité éditoriale.
Propriété intellectuelle
Dans le champ de la propriété intellectuelle, le cabinet Charles MOREL est le conseil régulier d’auteurs (écrivains, scénaristes, dramaturges, poètes, dessinateurs, compositeurs, paroliers, arrangeurs, chorégraphes, photographes, peintres, sculpteurs…) , d’artistes (comédiens, musiciens, DJ, chanteurs, danseurs, humoristes) et d’entreprises intervenant dans la production audiovisuelle, l’industrie musicale, l’édition, la photographie, le marché de l’art, les technologies de l’information.
Il les assiste dans la mise en place et l’application de leur politique contractuelle (contrats de cession de droits, contrats de co-production, contrats de licence ou de distribution, licences de marque ou de brevet) et dans le règlement, amiable ou judiciaire, de leurs litiges.
Enquêtes internes
Le cabinet Charles MOREL accompagne les entreprises dans la conduite d’enquêtes internes visant à identifier, analyser et traiter des comportements répréhensibles ou non conformes, tels que le harcèlement, la discrimination, les fraudes ou les conflits d’intérêts. Le cabinet agit en toute confidentialité et avec impartialité pour garantir la sécurité juridique du processus, tout en respectant les droits des parties concernées.
Il intervient à toutes les étapes : définition du cadre de l’enquête, recueil des témoignages et des preuves, analyse juridique des faits, et recommandations stratégiques pour une résolution adaptée, incluant la gestion des risques judiciaires et médiatiques.
Gestion de crise
Le cabinet accompagne entreprises, institutions et particuliers confrontés à des situations critiques, qu’elles soient juridiques, médiatiques ou stratégiques. Notre approche repose sur une analyse rapide et précise des enjeux, la mise en œuvre de solutions sur mesure et la coordination avec des experts pluridisciplinaires. Qu’il s’agisse de répondre à une urgence pénale, de gérer un contentieux sensible ou de préserver la réputation d’un client face à une crise médiatique, nous offrons une expertise rigoureuse et proactive. Notre priorité : sécuriser vos intérêts et restaurer la stabilité nécessaire à la poursuite de vos activités.