Une expertise juridique complète, au service de vos droits et de vos projets.

Une expertise juridique complète, au service de vos droits et de vos projets.

Le cabinet Charles MOREL intervient avec expertise et engagement dans des domaines variés, offrant un accompagnement personnalisé aux entreprises, particuliers et associations, tant en conseil qu’en contentieux.

Droit pénal

Le cabinet Charles MOREL intervient dans tous les domaines du droit pénal :

  • Droit pénal général (violences de toute nature et de toute gravité, infractions contre les biens ou les personnes, délits routiers)
  • Droit pénal des affaires (abus de biens sociaux, fraude, blanchiment, corruption)
  • Droit pénal du travail (infractions en matière de sécurité et d’hygiène, travail dissimulé, harcèlement moral ou sexuel)
  • Droit pénal de l’environnement (pollution, non-respect des réglementations environnementales).

Le cabinet assure la défense des personnes physiques et morales à toutes les étapes de la procédure pénale.

Nous défendons vos intérêts devant les cours d’assises, les tribunaux correctionnels et la chambre de l’instruction, avec détermination et une parole forte pour obtenir les résultats recherchés.

Droit du travail

Le cabinet Charles MOREL est un acteur engagé en droit du travail.

Il défend les salariés dans les situations de licenciement abusif, harcèlement moral ou sexuel, ou discrimination devant les prud’hommes.

Il les accompagne dans la recherche d’une solution amiable permettant la pleine réparation de l’ensemble de leurs préjudices.

Droit de la presse

Spécialisé en droit de la presse, le cabinet Charles MOREL accompagne journalistes, auteurs, éditeurs, et organes de presse dans la défense de leur liberté d’expression.

Nous intervenons en cas de diffamation, injure ou atteinte à la vie privée, en conseil et contentieux devant les juridictions civiles et pénales.

Nous aidons les entreprises et professionnels des médias à garantir la conformité juridique de leurs contenus.

Propriété intellectuelle

Le cabinet conseille auteurs, artistes et entreprises dans les domaines de la production audiovisuelle, de l’industrie musicale, de l’édition, de la photographie et du marché de l’art.
Nous assistons nos clients dans la rédaction de contrats (cession de droits, co-production, licences) et le règlement de leurs litiges, à l’amiable ou en justice.

Enquêtes internes

Le cabinet Charles MOREL accompagne les entreprises dans la conduite d’enquêtes internes (harcèlement, discrimination, fraudes ou conflits d’intérêts). Le cabinet agit en toute confidentialité et avec impartialité pour garantir la sécurité juridique du processus, tout en respectant les droits des parties concernées.

Nous intervenons à chaque étape : définition du cadre, recueil des preuves, analyse juridique et recommandations stratégiques pour résoudre tous les litiges.

  • DROIT DU TRAVAIL
  • DROIT PENAL GENERAL
  • DROIT PENAL DES AFFAIRES, DU TRAVAIL ET DE L’ENVIRONNEMENT
  • DROIT DE LA PRESSE ET DES MEDIAS
  • PROPRIETE INTELLECTUELLE
  • CONTENTIEUX CIVIL ET COMMERCIAL
  • ENQUETES INTERNES
  • GESTION DE CRISE

Gestion de crise

Le cabinet accompagne entreprises et particuliers en situation de crise (juridique, médiatique ou stratégique). Notre approche : analyse rapide, solutions sur mesure et coordination avec des experts pour préserver vos intérêts. Nous offrons une expertise rigoureuse et proactive.

Notre priorité : sécuriser vos intérêts et restaurer la stabilité nécessaire à la poursuite de vos activités.

Interventions récentes :

  • Défense et assistance d’employés et de cadres de grandes banques internationales, d’une chaîne de télévision, d’une multinationale dans les énergies fossiles, d’une SS2I, d’une enseigne du luxe, de fonctionnaires de l’éducation nationale et en milieu hospitalier, victimes de harcèlement moral ou de discrimination, tant devant les juridictions prud’homales que pénales ;

  • Défense d’entreprises mises en causes dans des infractions financières diverses mises en cause par la DDPP/DGCCRF ; poursuites pénales pour des manquements auprès de l’URSSAF… ;

  • Enquête interne pour une ONG dans une zone de guerre ;
  • Défense d’un militant historique de la légalisation du cannabis pour usage et détention de stupéfiants (dispense de peine) ;

  • Défense d’une assistante maternelle accusée de violences volontaires sur un enfant de 15 mois dont elle avait la garde habituelle (relaxe) ;

  • Défense d’une partie civile et condamnation de l’auteur des faits de violences conjugales et harcèlement ;
  • Défense d’une prévenue dans un procès en diffamation contre Christophe Girard, ancien Adjoint à la mairie de Paris (relaxe) ;

  • Assistance de personnes mise en cause dans une procédure d’instruction pour viols ;
  • Assistance, conseil et conduite de la procédure d’une personne victime de viols incestueux durant son enfance ;
  • Assistance de personnes mises en cause dans une procédure d’instruction pour viols et protestant de leur innocence ;
  • Défense de victimes de violences volontaires devant les juridictions pénales aux fins d’obtention d’expertise visant à chiffrer puis permettre l’indemnisation du préjudice subi ;
  • Défense devant les juridictions d’auteurs du spectacle vivant ou d’œuvres cinématographique ;
  • Gestion complète des litiges précontentieux et contentieux civils, commerciaux et pénaux de PME françaises et étrangères
  • Retrait de contenus diffamatoires et injurieux sur les réseaux sociaux ;
  • Récupération des comptes Instagram et Tik Tok d’un créateur de contenu suivi par plusieurs millions d’abonnés qui avait été victime de manœuvres frauduleuses.